La cession de droits en photographie et graphisme : un guide pour mieux comprendre !
Vous venez de recevoir des photos magnifiques ou un logo qui claque. Tout est parfait. Mais là, votre photographe ou graphiste vous parle de « cession de droits ». Vous vous demandez : « C’est quoi encore ce truc ? ». Pas de stress, on vous explique tout ça de manière simple !
Mais qu'est-ce que c'est, la cession de droits ?
Imaginez ceci : vous commandez une photo pour votre site web ou un logo pour votre nouvelle entreprise. Vous avez payé pour la création, donc c’est à vous, non ? Eh bien… pas tout à fait. Le droit d’auteur, c’est un peu comme le propriétaire invisible d’une œuvre. Même si vous avez payé pour qu’elle soit créée, elle appartient toujours à celui qui l’a réalisée : le photographe ou le graphiste. Vous n’achetez pas l’œuvre elle-même, mais le fait de la créer selon votre cahier des charges. Et il faut maintenant avoir le droit de l’utiliser.
La cession de droits est un moyen juste et équilibré de valoriser le travail du photographe ou graphiste et fait parti de sa rémunération sur un projet. Grâce à l’œuvre créée selon les envies du client, celui-ci bénéficie d’un atout majeur pour sa communication et sa visibilité, ce qui peut directement générer des ventes et améliorer son chiffre d’affaires. Il est donc naturel que le créateur, à l’origine de cette valeur ajoutée, puisse en toucher une partie via la cession de droits. C’est une manière de récompenser son talent et son expertise, tout en permettant à l’entreprise d’exploiter l’œuvre de manière légale et adaptée à ses besoins.
Comment marche la cession de droit ?
La cession de droits, c’est donc une autorisation d’utiliser une œuvre dans des conditions bien précises. C’est un contrat qui fixe comment, où, et pour combien de temps vous pouvez utiliser cette création. Un peu comme une location de voiture : si vous la louez juste pour une journée dans votre ville, ça coutera moins cher que pour un mois entier à travers toute l’Europe.
Voici les 4 critères principaux qui influencent le tarif d’une cession de droits :
Le support : Est-ce pour un site web, une affiche, des brochures, des réseaux sociaux, ou même une campagne TV ? Plus le support est large et diversifié, plus la cession est étendue.
Exemple : Une photo utilisée uniquement sur votre blog coûtera moins cher qu’une photo utilisée sur des panneaux publicitaires dans toute la France.
La durée : Pour combien de temps avez-vous besoin des droits d’utilisation ? 1 an ? 5 ans ? 50 ans ? La durée influence beaucoup le coût.
Exemple : Si vous organisez un événement éphémère, vous n’avez peut-être besoin des photos que pour une année. Mais si c’est pour un produit permanent, comme un logo, une durée plus longue est logique. A savoir qu’il est rarement utile d’excéder une durée de plus de 5 ans pour des photographies et 10 ans pour un logo, sauf besoin spécifique. En plus de 5 ou 10 ans, notre business change, nos produits se renouvellent, nos offres évoluent … Cela ne fera qu’augmenter le prix de la cession, pour une utilisation surdimensionnée.
La visibilité : À quelle échelle l’œuvre sera-t-elle diffusée ? Est-ce juste pour un petit flyer local ou pour une campagne nationale ?
Exemple : Si une photo est destinée à illustrer un post sur votre compte Instagram, son coût sera moindre par rapport à une photo qui sera affichée sur des panneaux géants à Times Square !
La zone géographique : Où sera diffusée l’œuvre ? Seulement dans votre ville, dans tout le pays ou à l’international ? Plus la zone est grande, plus la cession de droits coûtera cher.
Exemple : Vous avez un restaurant à Paris et vous utilisez une photo pour votre menu en ligne. Si un jour vous ouvrez une franchise à l’étranger, il faudra revoir la cession pour l’international.
En résumé, si on reprend l’exemple du leasing de voiture, vous payez un premier montant au début pour recevoir la voiture. Mais ensuite, votre coût du leasing dépend de plusieurs critères comme le nombre de kilomètres parcourus, l’entretien, ou encore l’usage que vous en faites. Plus vous conduisez loin, plus le coût augmente. La cession de droits fonctionne de la même manière : en plus du coût de création d’origine, plus vous voulez utiliser l’œuvre, plus le tarif de la cession s’ajuste en conséquence.
Pourquoi la cession est bénéfique pour vous, en tant que client ?
Vous vous demandez sûrement : « À part des coûts supplémentaires, qu’est-ce que ça m’apporte, cette cession de droits ? ».
- Une utilisation légale et protégée : En obtenant une cession de droits, vous sécurisez le droit d’utiliser l’œuvre sans risquer de vous retrouver dans des situations délicates. Sans cette cession, toute utilisation en dehors du cadre convenu peut être considérée comme une infraction au droit d’auteur, ce qui pourrait entraîner des conséquences juridiques, voire des amendes.
Exemple : Vous avez commandé un logo pour votre boutique. Si vous décidez un jour de l’utiliser pour des produits dérivés sans une cession adéquate, le créateur pourrait légalement vous demander de cesser d’utiliser son œuvre dans ce contexte, ou demander une compensation.
- Protéger la qualité et la valeur de l’œuvre : Le créateur reste souvent attaché à la qualité de son œuvre. Avec une cession de droits bien définie, vous avez non seulement le droit d’utiliser l’œuvre, mais aussi la garantie que l’œuvre reste protégée. Cela empêche d’autres personnes ou entreprises de l’utiliser sans autorisation, ce qui protège la singularité et la valeur de la création pour votre marque.
Exemple : Si vous avez acheté les droits exclusifs d’une série de photos pour votre campagne publicitaire, cela signifie que personne d’autre ne pourra utiliser ces images, ce qui renforce leur impact unique et exclusif pour votre marque.
Chez nous, c'est simple !
Pour vous faciliter la vie, dans nos formules photos produits, reportage et immobilière, la cession de droits est déjà incluse. Cela vous permet d’utiliser ces images sur vos sites web et réseaux sociaux pour une durée de 5 ans. Plus besoin de vous poser de questions sur des licences supplémentaires pour ces supports.
Mais pour des besoins spécifiques comme la photo publicitaire ou la création graphique, nous proposons des cessions sur mesure, adaptées à votre utilisation. Que vous souhaitiez une utilisation locale ou une présence mondiale, on s’adapte à vos projets !
Quelques exemples concrets pour mieux comprendre :
- Vous êtes un restaurateur et vous avez commandé des photos de votre restaurant pour votre site web. Avec la cession incluse, vous pouvez les utiliser sur votre site et vos réseaux sociaux pendant 5 ans sans souci. Si, dans deux ans, vous ouvrez une nouvelle chaîne et souhaitez réutiliser ces photos pour une campagne d’affichage dans les rues de la ville, une nouvelle cession sera nécessaire, car le support et la visibilité changent.
- Vous êtes une entreprise de cosmétiques et avez commandé des photos pour une campagne Instagram. Si, plus tard, vous décidez de les utiliser pour des annonces presse ou des publicités télévisées, il vous faudra revoir la cession pour ces nouveaux supports, car la diffusion sera plus large et à plus grande échelle.
En conclusion : Pensez la cession de droits comme un investissement rentable
La cession de droits, c’est la clé pour profiter pleinement des créations que vous commandez. Elle vous permet de les utiliser de manière optimale, tout en respectant les droits du créateur. Et n’oubliez pas, ces œuvres participent directement à la valorisation de votre marque et à votre succès. Alors, c’est vraiment du gagnant-gagnant !
Si vous avez toujours des questions concernant le fonctionnement des cessions de droits, rendez vous sur notre page contact pour nous envoyer un message, un mail, un pigeon voyageur, ce que vous préférez, nous prendrons le temps de vous répondre au mieux !
On vous laisse aussi le lien vers le site du gouvernement qui reprend les différents articles de loi concernant la cession de droits.